J.O. 31 du 6 février 2004
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Texte paru au JORF/LD page 02592
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Arrêté du 15 décembre 2003 portant inscription à un tableau d'avancement (aviation civile)
NOR : EQUA0400172A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 15 décembre 2003, le tableau d'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (choix) est fixé ainsi qu'il suit au titre de l'année 2003 :
M. Eric Douet.
M. Patrick Dalençon.